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&lt;/script&gt;</html><description>CONDITIONS GENERALES DE VENTE En vigueur au 10/04/2024 &#xA0; ARTICLE 1 &#x2013; Champ d&rsquo;application Les pr&#xE9;sentes Conditions G&#xE9;n&#xE9;rales de Vente (dites &#xAB; CGV &#xBB;) s&rsquo;appliquent, sans restriction ni r&#xE9;serve &#xE0; l&rsquo;ensemble des ventes conclues par le Vendeur aupr&#xE8;s d&rsquo;acheteurs non professionnels (&#xAB; Les Clients ou le Client &#xBB;), d&#xE9;sirant acqu&#xE9;rir les produits propos&#xE9;s &#xE0; la vente (&#xAB; Les Produits &#xBB;) par le Vendeur sur le site nixiefab-France.fr. Les Produits propos&#xE9;s &#xE0; la vente sur le site sont les suivants : horloges Nixie, objets de d&#xE9;coration divers Les caract&#xE9;ristiques principales des Produits et notamment les sp&#xE9;cifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacit&#xE9; des Produits, sont pr&#xE9;sent&#xE9;es sur le site nixiefab-France.fr ce dont le client est tenu de prendre connaissance avant de commander. Le choix et l&rsquo;achat d&rsquo;un Produit sont de la seule responsabilit&#xE9; du Client. Les offres de Produits s&rsquo;entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que pr&#xE9;cis&#xE9;s lors de la passation de la commande. Ces CGV sont accessibles &#xE0; tout moment sur le site nixiefab-France.fr&#xA0; et pr&#xE9;vaudront sur toute autre document. Le Client d&#xE9;clare avoir pris connaissance des pr&#xE9;sentes CGV et les avoir accept&#xE9;es en cochant la case pr&#xE9;vue &#xE0; cet effet avant la mise en &#x153;uvre de la proc&#xE9;dure de commande en ligne du site nixiefab-France.fr. Sauf preuve contraire, les donn&#xE9;es enregistr&#xE9;es dans le syst&#xE8;me informatique du Vendeur constituent la preuve de l&rsquo;ensemble des transactions conclues avec le Client. Les coordonn&#xE9;es du Vendeur sont les suivantes : NixieFab France, sasu Capital social de 1000 euros Immatricul&#xE9; au RCS de melun, sous le num&#xE9;ro 892037573 7 bis rue de la rang&#xE9;e 77940 la brosse Montceaux Email : service.client@nixiefab-france.fr T&#xE9;l&#xE9;phone : 0686441402 Num&#xE9;ro de TVA Intracommunautaire FR04892037573 Les Produits pr&#xE9;sent&#xE9;s sur le site nixiefab-France.fr sont propos&#xE9;s &#xE0; la vente pour les territoires suivants : monde . En cas de commande vers un pays autre que la France m&#xE9;tropolitaine, le Client est l&rsquo;importateur du ou des Produits concern&#xE9;s. Pour tous les Produits exp&#xE9;di&#xE9;s hors Union europ&#xE9;enne et DOM-TOM, le prix sera calcul&#xE9; hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d&rsquo;importation ou taxes d&rsquo;&#xE9;tat sont susceptibles d&rsquo;&#xEA;tre exigibles. Ils seront &#xE0; la charge et rel&#xE8;vent de la seule responsabilit&#xE9; du Client. &#xA0; ARTICLE 2 &#x2013; Prix &#xA0; Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site nixiefab-France.fr, lors de l&rsquo;enregistrement de la commande par le Vendeur. Les prix sont exprim&#xE9;s en Euros, HT et TTC. Les tarifs tiennent compte d&rsquo;&#xE9;ventuelles r&#xE9;ductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site nixiefab-France.fr. Ces tarifs sont fermes et non r&#xE9;visables pendant leur p&#xE9;riode de validit&#xE9; mais le Vendeur se r&#xE9;serve le droit, hors p&#xE9;riode de validit&#xE9;, d&#x2019;en modifier les prix &#xE0; tout moment. Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d&rsquo;exp&#xE9;dition, de transport et de livraison, qui sont factur&#xE9;s en suppl&#xE9;ment, dans les conditions indiqu&#xE9;es sur le site et calcul&#xE9;s pr&#xE9;alablement &#xE0; la passation de la commande. Le paiement demand&#xE9; au Client correspond au montant total de l&rsquo;achat, y compris ces frais. Une facture est &#xE9;tablie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits command&#xE9;s. Certaines commandes peuvent faire l&rsquo;objet d&rsquo;un devis pr&#xE9;alablement accept&#xE9;. Les devis &#xE9;tablis par le Vendeur sont valables pour une dur&#xE9;e de 2 mois apr&#xE8;s leur &#xE9;tablissement. &#xA0; ARTICLE 3 &#x2013; Commandes &#xA0; Il appartient au Client de s&#xE9;lectionner sur le site nixiefab-France.fr&#xA0; les Produits qu&rsquo;il d&#xE9;sire commander, selon les modalit&#xE9;s suivantes : _______________. Les offres de Produits sont valables tant qu&rsquo;elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles. La vente ne sera consid&#xE9;r&#xE9;e comme valide qu&#x2019;apr&#xE8;s paiement int&#xE9;gral du prix. Il appartient au Client de v&#xE9;rifier l&rsquo;exactitude de la commande et de signaler imm&#xE9;diatement toute erreur. Toute commande pass&#xE9;e sur le site nixiefab-France.fr constitue la formation d&rsquo;un contrat conclu &#xE0; distance entre le Client et le Vendeur. Le Vendeur se r&#xE9;serve le droit d&rsquo;annuler ou de refuser toute commande d&rsquo;un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d&rsquo;une commande ant&#xE9;rieure. Le Client pourra suivre l&rsquo;&#xE9;volution de sa commande sur le site. &#xA0; ARTICLE 4 &#x2013; Conditions de paiement &#xA0; Le prix est pay&#xE9; par voie de paiement s&#xE9;curis&#xE9;, selon les modalit&#xE9;s suivantes : paiement par carte bancaire ou paiement par virement bancaire sur le compte bancaire du Vendeur (dont les coordonn&#xE9;es sont communiqu&#xE9;es au Client lors de la passation de la commande) Le prix est payable comptant par le Client, en totalit&#xE9; au jour de la pasation de la commande. Les donn&#xE9;es de paiement sont &#xE9;chang&#xE9;es en mode crypt&#xE9; gr&#xE2;ce au protocole d&#xE9;fini par le prestataire de paiement agr&#xE9;&#xE9; intervenant pour les transactions bancaires r&#xE9;alis&#xE9;e sur le site nixiefab-France.fr. Les paiements effectu&#xE9;s par le Client ne seront consid&#xE9;r&#xE9;s comme d&#xE9;finitifs qu&rsquo;apr&#xE8;s encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues. Le Vendeur ne sera pas tenu de proc&#xE9;der &#xE0; la d&#xE9;livrance des Produits command&#xE9;s par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalit&#xE9; dans les conditions ci-dessus indiqu&#xE9;es. &#xA0; ARTICLE 5 &#x2013; Livraisons &#xA0; Les Produits command&#xE9;s par le Client seront livr&#xE9;s en France m&#xE9;tropolitaine ou dans la/les zones suivantes : monde. Les livraisons interviennent dans un d&#xE9;lai de 2 mois &#xE0; l&rsquo;adresse indiqu&#xE9;e par le Client lors de sa commande sur le site. La livraison est constitu&#xE9;e par le transfert au Client de la possession physique ou du contr&#xF4;le du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilit&#xE9; d&rsquo;un ou plusieurs Produits, les Produits command&#xE9;s seront livr&#xE9;s en une seule fois. Le Vendeur s&rsquo;engage &#xE0; faire ses meilleurs efforts pour livrer les produits command&#xE9;s par le Client dans les d&#xE9;lais ci-dessus pr&#xE9;cis&#xE9;s. Si les Produits command&#xE9;s n&rsquo;ont pas &#xE9;t&#xE9; livr&#xE9;s dans un d&#xE9;lai de 4 mois apr&#xE8;s la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra &#xEA;tre r&#xE9;solue &#xE0; la demande &#xE9;crite du Client dans les conditions pr&#xE9;vues aux articles L 216-2, L 216-3 et L241-4 du Code de la consommation. Les sommes vers&#xE9;es par</description></oembed>
